Le registre des systèmes d'IA est-il obligatoire ?

Pourquoi le tenir quand même

Parce que la conformité se prouve et ne se présume pas. Un tableau qui recense vos outils, leur finalité, les données qu'ils traitent et les précautions retenues est ce que vous présenterez le jour où un client vous interrogera, où un assureur instruira un sinistre, ou où une autorité s'intéressera à vos traitements.

Parce qu'il vous force aussi à regarder ce qui se passe réellement dans l'entreprise. La plupart des dirigeants découvrent à cette occasion des usages qu'ils ignoraient et des réglages de confidentialité laissés par défaut.

Et parce que l'effort est mutualisé : si vos outils d'IA traitent des données personnelles, ils doivent de toute façon figurer dans votre registre de traitements RGPD, qui, lui, est obligatoire. Un seul travail documentaire couvre les deux besoins.

Ce qu'un registre utile contient

Pour chaque outil : son nom et son éditeur, ce à quoi il sert concrètement dans l'entreprise, les personnes qui l'utilisent, les catégories de données qui peuvent y transiter, les réglages de confidentialité vérifiés — notamment l'exclusion de vos données de l'entraînement des modèles — et la date de la dernière revue.

Ce niveau de détail suffit pour une TPE. Un registre de trente pages que personne ne met à jour vaut moins qu'un tableau d'une page réellement tenu.