Bonnes pratiques de l'IA générative en TPE : 12 règles simples

Les bonnes pratiques de l'IA générative tiennent en douze règles, dont quatre font l'essentiel : un outil autorisé avec un compte adapté, aucune donnée identifiante dans les outils grand public, une relecture humaine de tout ce qui sort, et l'humain aux commandes de toute décision qui touche une personne. Les huit autres règles affinent le cadre selon vos usages.

Mis à jour le · à jour du règlement (UE) 2026/1744

Les 12 règles

Elles valent pour tous les assistants — ChatGPT, Gemini, Claude, Copilot, Perplexity, Le Chat — et pour les fonctions d'IA intégrées à vos logiciels.

  1. 01Une liste d'outils autorisés

    Nommez les outils que l'entreprise accepte pour le travail. Ce qui n'est pas sur la liste n'est pas utilisé pour les dossiers clients.

  2. 02Le bon type de compte

    Pour les usages qui touchent des données clients, une offre professionnelle : pas d'entraînement sur vos données par défaut et un contrat de traitement des données (DPA).

  3. 03L'entraînement désactivé sur les comptes personnels

    Si des comptes personnels restent utilisés, chaque salarié désactive le réglage qui autorise l'éditeur à se servir des conversations pour améliorer ses modèles.

  4. 04Anonymiser avant de coller

    Retirez noms, adresses, montants, numéros de dossier. « Un client en retard de paiement de deux mois » donne le même résultat que le nom réel.

  5. 05Jamais de données sensibles dans un outil grand public

    Santé, opinions, situation judiciaire, données bancaires complètes, mots de passe : ces informations ne vont dans aucun assistant grand public, quel que soit le réglage.

  6. 06Relire tout ce qui sort

    Toute production destinée à un client, à une administration ou à une publication est relue par une personne, qui en reste responsable.

  7. 07Vérifier à la source

    Chiffres, articles de loi, jurisprudences, citations : on vérifie dans le texte d'origine. L'IA les invente avec aplomb.

  8. 08L'humain décide

    Aucune décision concernant une personne — embauche, évaluation, refus de service — n'est prise sur la seule base d'une réponse d'IA.

  9. 09Signaler les contenus réalistes générés

    Images, sons ou vidéos réalistes générés par IA et publiés par l'entreprise sont signalés comme tels (article 50 de l'AI Act, depuis le 2 août 2026).

  10. 10Prévenir avant de transcrire

    Une réunion transcrite ou résumée par une IA : tous les participants sont informés avant le début, et la durée de conservation est fixée.

  11. 11Surveiller mémoire, liens et connecteurs

    Pas de lien de partage public, mémoire vidée après une information sensible, connecteurs vers les fichiers activés seulement quand c'est nécessaire.

  12. 12Une personne référente et une revue annuelle

    Quelqu'un à qui poser une question ou signaler une erreur, et une relecture des règles au moins une fois par an ou à chaque nouvel outil.

Exemples : le même besoin, sans donnée sensible

Relance d'impayé. À éviter : « Rédige une relance pour Dupont SARL, 12 rue des Lilas, facture F-2026-118 de 4 380 € ». À privilégier : « Rédige une relance courtoise mais ferme pour un client professionnel en retard de paiement de 60 jours sur une facture de prestation ». Vous ajoutez les détails vous-même, dans votre logiciel.

Synthèse de dossier. À éviter : coller le contrat complet d'un client. À privilégier : décrire la structure du contrat et poser une question précise sur une clause type, sans nom ni montant.

Recrutement. À éviter : soumettre des CV pour obtenir un classement. À privilégier : faire rédiger une fiche de poste ou une grille d'entretien, et garder la lecture des candidatures pour un humain.

Mettre ces règles dans une charte

Ces douze règles forment l'ossature d'une charte d'usage de l'IA. Aucune loi ne l'impose, mais l'écrire a trois effets utiles : tout le monde connaît les règles, la signature vaut premier acte de sensibilisation, et vous avez un document à montrer au client ou à l'assureur qui pose la question.

Les bonnes pratiques par métier

Les règles de base sont les mêmes partout ; les points de vigilance changent selon votre activité : secret professionnel pour les cabinets, droits et transparence pour les agences, données de santé pour les professions médicales.

Sources

Chartia est un outil documentaire et ne délivre pas de conseil juridique individualisé. Chartia n'est affilié à aucun des éditeurs cités ; les noms de produits appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Les autres chapitres

Outil par outil : ChatGPT · Gemini · Microsoft Copilot · Claude · Perplexity · Mistral Vibe · DeepSeek

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Questions fréquentes

Quelle est la bonne pratique la plus importante ?

Anonymiser avant de coller. C'est la règle qui évite la majorité des incidents, quel que soit l'outil et quel que soit le compte : une IA n'a presque jamais besoin du nom réel d'un client pour rendre service.

Les bonnes pratiques changent-elles selon l'outil ?

Le socle est le même, mais les réglages diffèrent : nom du réglage d'entraînement, mémoire, liens de partage, connecteurs. Nos fiches par outil détaillent ces réglages pour ChatGPT, Gemini, Claude, Copilot, Perplexity et Le Chat.

Comment faire appliquer ces règles dans une TPE ?

En les écrivant, en les présentant lors d'une session courte, et en désignant une personne référente. Une règle connue et comprise s'applique mieux qu'une interdiction affichée.